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MessagePosté: 19 Oct 2016, 17:39 
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Inscription: 08 Aoû 2013, 20:10
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La question porte sur le copyright ou non d'une phrase de film et a sa réutilisation en temps que titre d'un autre film, d'une chanson ou d'un livre. J'ai bien compris la demande?

Si la réponse est oui, il me semble que, dans la loi française, on peut réutiliser le même titre à condition que le support soit différent.


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