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 Sujet du message: Droit : citation et parodie
MessagePosté: 16 Fév 2015, 12:19 
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Inscription: 18 Aoû 2005, 23:40
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Localisation: Rebirth Island
Je fais un court-métrage amateur de 5min environ. Pas de vocation commerciale. Il sera diffusé gratuitement sur le net, il faut envisager qu'il puisse faire pas mal de vues. Dragon Boules en a fait 70-80K, je vois pas pourquoi un court métrage avec un chat n'en ferait pas au moins autant.

Dans ce film, il y a deux trucs sur lesquels je veux être vigilants :
- à un moment, le chat regarde la TV. 3 plans sur la télé, de moins de 2 secondes chacun. La télé diffuse un film connu : ça sera soit Gladiator, soit un truc genre Tom & Jerry. Ai-je le droit de montrer ces "extraits" dans mon film ?
- à un autre moment, des réseaux sociaux (fb, twitter...) et sites de journaux (le figaro, slate...) apparaissent. Les articles sont modifiés par moi, ils sont parodiques et n'ont aucun sens. Ai-je le droit de montrer la charte graphique et le nom de ces sites avec ?

Si la réponse est "non" à une de ces deux questions, question subsidiaire : par quoi puis-je remplacer ? Pour les sites, modifier légèrement les noms ?

Des avis ? Billy Bud en particulier :D

Je peux fournir le montage préliminaire à ceux qui s'y connaissent pour qu'ils aient une idée.


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 12:24 
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Garçon-veau
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Inscription: 08 Juil 2005, 15:48
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Localisation: FrontierLand
Je pense que tu peux tant que ton film ne rapporte pas de fric.
Pour une projo payante en festival ou pire, une diff télé, c'est plus tendu.

Mais pour avoir vu le film je trouverai ça gâché de modifier les logos et tout, tu y perdrais grave en efficacité. Je me demande si tu devrais pas en faire deux versions : celle qui existe et une "libre de droit" au cas où on te le demande.

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MessagePosté: 16 Fév 2015, 12:29 
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Garçon-veau
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Inscription: 08 Juil 2005, 15:48
Messages: 21351
Localisation: FrontierLand
Après, en France, je sais aussi qu'on a "le droit a la parodie". Les Guignols citent et montrent sans arrêt des marques et des logos par exemple, sans aucun souci je pense. Donc tant que c'est pour de l'humour, c'est bon.
Finalement le truc le plus chiant c'est ptêtre l'extrait de Gladiator...

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MessagePosté: 16 Fév 2015, 12:55 
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C'est non dans les deux cas.
Pour la parodie je viens de voir ça dans un blog

Citation:
En conclusion, pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire de veiller à ce qu’en aucun cas il n’y ait confusion avec les œuvres originales, et qu’il existe une réelle intention humoristique ne comportant aucune intention de nuire aux œuvres originales.


http://www.jurisexpert.net/la-parodie-e ... t-dauteur/

Donc même dans ce cas c'est délicat.


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 13:24 
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Inscription: 04 Juil 2005, 19:55
Messages: 5459
Pour la vidéo, c'est régi par l'article L211-3 du code de la propriété intellectuelle.
Plus généralement, c'est le L122-5 (et donc, sauf si tu peux justifier que ton court est à destination pédagogique, Gladiator c'est non).

Et pour la parodie, je te laisse potasser :
http://fr.jurispedia.org/index.php/Droi ... e_%28fr%29

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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:10 
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Cela dit, en festival, à moins d'un truc ultra-méga-exposé, je crois que tout le monde s'en fout. Je vois desfois des docs avec du Arvo Pärt en festival, je doute qu'ils aient payé les droits.


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:11 
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Tom a écrit:
Je vois desfois des docs avec du Arvo Pärt en festival, je doute qu'ils aient payé les droits.

Et on devrait les traîner en justice juste pour avoir osé foutre du Arvo Pärt.

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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:14 
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Carrément (enfin pas tant que je sois contre en soi, mais là c'est trop, faut arrêter les gars, plus touche).

> IDÉE DE TOPIC : les musiques interdites au cinéma !


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:16 
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Si tu le met sur YouTube et qu'il fait pas mal de vues, tu peux recevoir une rémunération, donc a tenir en compte.
Mais franchement je pense pas que tu risques grand chose.

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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:26 
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Tom a écrit:

> IDÉE DE TOPIC : les musiques interdites au cinéma !


La BO de Requiem for a dream.


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:37 
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Mickey Willis a écrit:
Tom a écrit:

> IDÉE DE TOPIC : les musiques interdites au cinéma !


La BO de Requiem for a dream.


ça c'est plutôt à la télé


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:41 
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J'ai le souvenir de l'avoir entendu dans pleins de bandes annonces de films, et parfois même des gros remix bien horribles.


Dernière édition par Mickey Willis le 16 Fév 2015, 14:42, édité 1 fois.

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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:42 
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Allez, dans mon topic les enfants !


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 14:44 
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T'as pas perdu de temps !


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MessagePosté: 16 Fév 2015, 18:12 
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Pas mon domaine du tout, mais je peux essayer de me renseigner, est-ce urgent ?

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