Forum de FilmDeCulte

Quelqu'un s'y connaît en droit ici ?

Alors j'explique le truc: un pari m'oppose à un ami sur une question toute bête. Je suis quasi sûr de moi mais j'ai pas la preuve à apporter pour remporter le pari (et le repas à Quick qui va avec).

Explication: mon ami affirme qu'en cas de meurtre (supposé) ou le corps n'est jamais retrouvé, c'est IMPOSSIBLE qu'un "coupable" éventuel aille en prison pour meurtre. Parce que, comme il dit, "pas de corps, pas de meurtre".

Pour mon ami, c'est juridiquement impossible qu'on puisse condamner quelqu'un pour meurtre sans la preuve irréfutable que la personne est morte.

Je ne pense pas que ce soit le cas: j'ai donc pris l'exemple extrême qui suit (vous apprécierez le choix des prénoms).

Anatole envoie des lettres de menaces constamment à Hector. Un jour, Anatole achète un flingue. Le lendemain on voit Anatole entrer chez Hector. Quelqu'un entend un coup de feu. Anatole s'en va. Hector n'est plus jamais revu par personne.

Hector n'avait aucune raison de disparaître. Anatole ment aux flics sur son emploi du temps ce jour là. Le son de coup de feu correspond au type d'arme acheté par Anatole. On découvre qu'Anatole avait déjà essayé de tuer quelqu'un par le passé... BREF. Tout pointe vers Anatole... SAUF que Hector a juste disparu et c'est impossible de prouver qu'il n'est pas en vie quelque part.

Et là mon ami affirme qu'Anatole ne pourra JAMAIS aller en prison tant qu'on aura pas la preuve ultime qu'Hector est bel et bien décidé.

Et MOI je dis que mon pote se trompe complètement et, grâce à l'aide que certains ici vont m'apporter, je vais lui prouver qu'il a tort et manger gratuitement au Quick (Menu Supreme Cheese XL Coca Light Lemon, frites normales, sur place, avec un Quick n'Toast en plus, s'il vous plaît).

Alors ? Qu'en pensez-vous ?

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Liam Engle: réalisateur et scénariste

Il me semble qu'Emile Louis va prendre perpèt pour des meurtres dont les corps n'ont pas été tous retrouvés...

Et Guillaume Seznec a fait 20 ans de bagne pour un meurtre sans cadavre.

Alors je pense qu'en Suisse faut le corps, en France no idea.

Exemple arrivé à un pote : Un mec entre chez lui pour le cambrioler. Il prend un couteau et se planque. Il se trouve nez à nez avec le cambrioleur. Celui-ci prend peur, tourne le dos et part. Le pote lui plante le couteau dans le dos (illégal, la réponse n'est pas proportionelle à l'agression). Les flics lui expliquent que s'ils retrouvent le mec, il sera poursuivi. Tant qu'ils ont pas le mec, la blessure n'existe pas.

J'en pense que ton pote va se sentir bien seul à partir de la semaine prochaine........

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Netflix les gars, Netflix.

Je pense que ça dépend des circonstances. Que si le faiseau de preuves et de doutes qu'il y a eu qqchose forge l'intime conviction des juges et du procureur dans un premier temps pour lancer l'affaire, puis des jurés, on peut arriver à une condamnation malgré tout. C'est le cas récent (97) d'un type de la région niçoise dont le fils a disparu lorsqu'il était sous sa surveillance et dont on a jamais retrouvé le corps mais qui est malgré tout accusé et condamné (http://www.members.tripod.com/~justicefr/just251.htm).

Les doutes/accusations de sa femme, son comportement ont suffit à ce qu'il soit inculpé. Après, dans le cas exposé par ton copain, si le mec en question n'a aucun rapport particulier avec la "victime" et aucun profit à tirer de sa mort ça sera effectivement dur pour la justice de le relier à la disparition de cette personne.

Yeaaaaah... Bien vu l'aveugle!

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Liam Engle: réalisateur et scénariste

Merci pour cet exemple ! Mais en l'occurence je ne gagnerai pas mon pari vu que Turquin dit au téléphone "Si j'avais utilisé un canif, etc..."

J'ai pris volontairement un exemple sans aveux ni indices autre que des circonstances douteuses.



Si justement c'est pour ça que j'ai pris l'exemple du mec qui envoie des menaces de mort, etc...

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Liam Engle: réalisateur et scénariste

alors en droit il faut a tout prix prouver se qu'on avance il faut
au mieux une lettre ou il affirme devant un officier ministeriel qu'il a tuer machin
ou quelqu'un qui la vu tirer
ou le corps
mais si on ne peu pas prouver que hector est mort alors Anatole ne risque pas grand chose a par d'etre harcelé par la police pour des aveux.

Sans preuve ça ne sert a rien!

désolée

Pourtant, dans l'exemple cité judicieusement par Alabaman, Turquin est en taûle alors qu'il n'a jamais avoué officiellement, que le corps n'a pas été retrouvé, etc...

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Liam Engle: réalisateur et scénariste

La il y a une preuve pas la plus forte mais preuve tout de meme !

En plus il y a une analyse psychiatrique et c'est un parent proche!

Eventuellement puisqu'il y a les lettres de menaces dans ton cas c'est jouable mais bon; on peu toujours pensé que éffrayé Hector est parti loin et de façon anonyme!

tout va dependre du jury et du juge!

Oui, c'est ce que je disais à mon pote. Mais pour lui, tant qu'on est pas sûr à 200% que la personne est morte, il est IMPOSSIBLE qu'un mec soit condamné pour meurtre.

Clairement, mon ami est un peu con.

Sinon pour revenir à Turquin, tu dit qu'il y a "preuve quand même", mais tu disais justement:



Or là c'est des propos au téléphone (qu'il justifie plus tard en disant qu'il disait à sa meuf ce qu'elle voulait entendre, blabla). C'est pas une lettre au juge signée de sa main où il dit: "J'ai tué mon fils".

En plus, ce fils n'a jamais été retrouvé.

Bref: Turquin est en taûle et moi je vais au Quick.

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Liam Engle: réalisateur et scénariste

Sympas !

Sinon je te disais qu'il y avait plusieur niveau de preuve bien sur un enregistrement comme ça n'est pas super fiable mais c'est une petite preuve! ça vaux mieux que rien!




Parfois la vie est simple!

Vous comptez faire disparaître Thierry Ramoin?

I'm warming up.

(ouais General Hummel ouais...)

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Liam Engle: réalisateur et scénariste